Marque expirée - Marque en non vigueur

outil'diam
SUIED Joseph Paul

Numéro de dépôt :
98762591
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2018

Présentation de la marque outil'diam

Déposée le 3 décembre 1998 par SUIED Joseph Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « outil'diam »

Le déposant est SUIED Joseph Paul domicilié(e) 5, Rue Saint Louis,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2392846) - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIMARQUE Sarl domicilié(e) 5, Rue Saint Louis,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2392846) - 94410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque outil'diam est expirée depuis le 3 décembre 2018.

SUIED Joseph Paul a également déposé les autres marques suivantes : Croc'beton , MATÉDIAM


SUIED Joseph Paul - 5, Rue Saint Louis,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2392846) - 94410 - France


UNIMARQUE Sarl - 5, Rue Saint Louis,94410 SAINT MAURICE (dossier no 2392846) - 94410 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392846 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 4 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498929 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Machines pour percer découper et casser les constructions. Outils pour percer découper et casser le béton.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).